ZOOSK
CONDITIONS D’UTILISATION DES DEVISES ET BIENS VIRTUELS
Dernière révision : 22 mars 2011
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Certains produits et services virtuels (« Biens virtuels ») et devises virtuelles (« crédits Zoosk ») peuvent être proposés de temps à autre par Zoosk, Inc., ses filiales ou les compagnies associées (collectivement, « nous » ou « Zoosk ») via nos sites Web, produits, applications, y compris nos applications mobiles et autres applications disponibles sur les sites de réseaux sociaux et autres plateformes, et services (collectivement, les « Services »). Vos achats et l’utilisation des Biens virtuels et crédits Zoosk via nos Services sont régis par les présentes Conditions d’utilisation des devises et biens virtuels (« Conditions d’utilisation des DBV ») et par les Conditions d’utilisation de Zoosk, intégrées par référence. Ces Conditions d’utilisation des DBV fixent les obligations légales de votre achat et de l’utilisation de nos Biens virtuels et crédits Zoosk et nous nous réservons le droit de les modifier au besoin et de publier les Conditions d’utilisation des DBV révisées sur le Service concerné. De tels changements s’appliqueraient à tout achat effectué après leur publication. Vous devriez donc consulter les Conditions d’utilisation des DBV avant chaque achat afin de connaître les conditions applicables à une telle transaction.
Si vous avez des questions à propos des présentes Conditions d’utilisation des DBV, contactez-nous par écrit à l’adresse suivante : Zoosk Customer Care – Spark Networks Services, att. : Virtual Goods Terms, 3731 W South Jordan Parkway, Suite 102-405, South Jordan, UT 84009, États-Unis.
- ACHATS Pour acheter un de nos produits ou services virtuels, vous devez être un utilisateur enregistré de nos Services et respecter les Conditions d’utilisation des DBV (y compris les Conditions d’utilisation de Zoosk). Vous reconnaissez être responsable du maintien de la sécurité de, et de la restriction de l’accès à votre compte et votre mot de passe, et vous acceptez la responsabilité de tout achat et toute autre activité sur votre compte. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler les commandes ou de résilier librement les comptes à tout moment à notre seule discrétion.
- PAIEMENT En soumettant une commande pour nos Biens virtuels ou crédits Zoosk via nos Services, vous autorisez Zoosk, ou ses processeurs de paiement désignés, à débiter le compte que vous avez spécifié pour le montant de l’achat. Tous les prix indiqués sur nos Services sont sujets à modification sans notification. Lorsque vous nous fournissez vos informations de paiement, y compris votre numéro de carte de crédit, ou que vous les fournissez à nos processeurs de paiement désignés, vous nous autorisez, nous ou nos processeurs de paiement désignés, à conserver les informations de paiement et toutes autres informations connexes.
- TAXES Vous serez responsable de toutes charges ou taxes d’utilisation applicables, taxes d’importation, ou autres taxes ou frais gouvernementaux afférents à votre achat de Biens virtuels ou de crédits Zoosk. Si vous ne payez pas ces charges ou les autres taxes ou frais de transaction, vous en serez responsable dans l’éventualité où leur paiement serait déterminé ultérieurement pour les achats concernés, et nous nous réservons le droit de collecter lesdites taxes ou autres frais à tout moment.
- CRÉDITS ZOOSK À notre seule discrétion, nous pouvons vous offrir l’opportunité d’obtenir et d’échanger des crédits Zoosk à utiliser au sein de nos Services. Nous pouvons être amenés à facturer des frais pour le droit d’utiliser des crédits Zoosk, ou nous pouvons distribuer des crédits Zoosk sans frais, à notre seule discrétion. Lorsque vous échangez des crédits Zoosk, nous échangerons les crédits Zoosk que vous avez achetés avant d’échanger les crédits Zoosk obtenus lors d’une promotion, ou sans frais. Nous n’avons aucune obligation de continuer d’offrir des fonctionnalités ou fonctions via les Services, y compris toute fonctionnalité ou fonction permettant l’utilisation ou le remboursement de crédits Zoosk. Vos crédits Zoosk seront conservés sur un compte. Les crédits Zoosk ne peuvent être échangés que par Zoosk via nos Services, ne peuvent pas être transférés à un autre utilisateur ou tiers, ne peuvent pas être échangés contre de l’argent et ne sont pas remboursables sauf (i) si requis par la loi ou (ii) à notre entière discrétion. Nous pouvons restreindre votre capacité d’échange de crédits Zoosk en fonction de votre lieu de résidence. Par souci de clarté, notez que bien que l’achat de crédits Zoosk via des services mobiles soit possible, les crédits Zoosk ne sont pas échangeables contre du contenu ou des services proposés par tout transporteur. Bien que les crédits Zoosk achetés n’expirent pas, vous reconnaissez et acceptez que si votre compte devient Inactif (comme défini ci-dessous) ou s’il est désactivé (comme décrit ci-dessous), nous pouvons, sans notification préalable, échanger tous les crédits Zoosk payés restants sur votre compte contre des Biens virtuels (comme défini ci-dessous) de notre choix, à notre seule discrétion, et distribuer lesdits Biens virtuels, le cas échéant, à vos « amis » (et, si vous n’avez pas d’« amis », à tout autre utilisateur que nous pouvons identifier, à notre seule discrétion). Dans le contexte de la présente Section 4, le terme « Inactif » signifie que, en fonction de nos données : (a) pour une période de deux (2) ans ou plus, vous ne vous êtes pas connecté(e) à votre compte Zoosk ; ou (b) nous n’avons pas pu vous contacter pour vérifier que vous comptez continuer à utiliser votre compte. Les crédits Zoosk obtenus par le biais d’une promotion, ou sans frais, peuvent expirer, être échangés ou supprimés de votre compte ou faire l’objet d’autres limitations à la seule discrétion de Zoosk, y compris sans limitation les mesures décrites ci-dessus si votre compte devient inactif ou s’il est désactivé. Si vous désactivez votre compte Zoosk conformément aux Conditions d’utilisation de Zoosk, votre capacité à échanger les crédits Zoosk sera résiliée, sans que le droit à un remboursement ou à une compensation vous soit accordé. Si nous annulons ou résilions l’accès au solde de votre compte de crédits Zoosk pour non-respect des Conditions d’utilisation des DBV ou des Conditions d’utilisation de Zoosk, votre droit d’utiliser le solde de votre compte de crédits Zoosk cesse immédiatement. De plus, nous pouvons suspendre ou limiter votre accès à vos crédits Zoosk si nous suspectons, à notre seule discrétion, toute activité frauduleuse, abusive ou illégale associée à votre compte. Si nous suspendons ou limitons l’accès au solde de votre compte de crédits Zoosk, votre droit d’utiliser le solde de votre compte de crédits Zoosk cesse immédiatement. Nous pouvons limiter votre utilisation du service de crédits Zoosk en appliquant des restrictions : au nombre de crédits Zoosk que le solde de votre compte de crédits Zoosk peut compter à un moment donné ; au nombre de crédits Zoosk que vous pouvez échanger pendant une période de temps donnée (par exemple, un jour) ; au nombre de crédits Zoosk promotionnels que vous pouvez obtenir via un même événement ; et aux fonctionnalités et utilisations que nous déterminons à notre seule discrétion. Si nous déposons des crédits Zoosk sur votre compte pour une activité nulle ou annulée par la suite, ou impliquant un article retourné, nous supprimerons alors ces crédits Zoosk de votre compte. Vous devez vous assurer que nous déposons bien vos crédits Zoosk sur votre compte de crédits Zoosk. Si vous pensez avoir acquis de façon légitime des crédits Zoosk que nous n’avons pas déposés sur votre compte de crédits Zoosk, vous devez nous contacter dans les cent vingt jours (120) suivant la date où vous affirmez avoir acquis ces crédits Zoosk. Nous pourrions vous réclamer des documents raisonnables pour appuyer votre réclamation.
- BIENS VIRTUELS À notre seule discrétion, nous pouvons vous offrir l’opportunité d’échanger des crédits Zoosk pour accéder à certains Biens virtuels via nos Services. Dans le cadre de ces Services, et d’après les Conditions d’utilisation de Zoosk et les présentes Conditions d’utilisation des DBV, nous vous accordons une licence limitée, non cessible et révocable pour utiliser les Biens virtuels via nos Services et les envoyer à d’autres utilisateurs pour leur utilisation via les Services. En dépit de l’utilisation des termes « achat », « acheter », « vendre », « commande », ou de termes similaires sur nos Services ou dans les présentes Conditions d’utilisation des DBV, vous ne possédez aucun de ces Biens virtuels et reconnaissez que les Biens virtuels sont un service de Zoosk et que vous détenez uniquement une licence d’utilisation des Biens virtuels conformément aux Conditions d’utilisation des DBV. Toute utilisation des Biens virtuels est réservée à des fins personnelles et non commerciales. Nous emploierons tous les efforts commerciaux raisonnables afin de rendre les Biens virtuels achetés disponibles à l’utilisation dans une période de temps raisonnable après l’achat. Si vous enfreignez les Conditions d’utilisation de Zoosk ou désactivez votre compte Zoosk, nos offres de Biens virtuels et votre licence sur ces Biens virtuels peuvent aussi être annulées, sans que vous ayez droit à une quelconque compensation. L’existence d’un Bien virtuel spécifique disponible pour le remboursement de crédits Zoosk ne compte pas parmi nos engagements et nous n’avons pas l’obligation de maintenir ou de continuer à proposer ledit Bien virtuel à l’avenir. Nous pouvons réviser, interrompre, ou modifier les Biens virtuels à tout moment sans notification préalable. Nous déclinons toute responsabilité dans le cas où un produit ou service commandé n’est pas disponible. Quand un article ou service n’est pas disponible, nous nous réservons le droit, si nécessaire, de le remplacer par des articles de valeur égale ou supérieure ou d’annuler votre achat. Nous seuls déterminons la durée pendant laquelle vous ou vos destinataires peuvent accéder aux Biens virtuels que vous avez achetés, à notre seule discrétion. Les images et autres contenus inclus dans le cadre des Biens virtuels font partie de nos Contenus déposés (comme défini dans les Conditions d’utilisation de Zoosk) et sont soumis aux termes et conditions desdits Contenus déposés comme établi par les Conditions d’utilisation de Zoosk. De plus, tout message ou contenu que vous pourriez inclure aux Biens virtuels doit respecter l’ensemble des conditions applicables au contenu comme établi par les Conditions d’utilisation de Zoosk. Sans limiter ce qui précède, ni vous ni un potentiel destinataire d’un Bien virtuel ne peut reproduire, distribuer, transférer, modifier ou utiliser des Biens virtuels d’une manière autre que celles expressément autorisées par Zoosk.
- ERREURS Bien que nous essayions d’être aussi exact que possible et d’éliminer les erreurs associées à nos Services, nous ne garantissons pas que tout produit, service ou description, photo, tarif ou toute autre information soit exact, complet, fiable, à jour ou exempt d’erreur. Dans l’éventualité d’une erreur, que ce soit sur nos Services, lors de la confirmation d’une commande, du traitement d’une commande, de la remise d’un Bien virtuel ou de crédits Zoosk ou autre, nous nous réservons le droit de corriger cette erreur et de réviser votre commande en conséquence si nécessaire (y compris en facturant le prix correct) ou d’annuler la commande et de vous fournir un crédit de service ou de marchandise (y compris l’émission, si nous le souhaitons, de crédits Zoosk comme décrit ci-dessus), d’une valeur au moins égale au montant débité. Nous nous réservons le droit de déterminer et de modifier de temps à autre la nature exacte d’un tel crédit de service ou de marchandise, y compris sa conversion en un ou plusieurs types de crédits de service ou de marchandise. Votre unique recours face à ce type d’erreur est d’annuler votre commande et d’obtenir un crédit comme établi ci-dessus. Pour demander un crédit, cliquez ici (assurez-vous de choisir le sujet « Questions de facturation » dans le formulaire). Vous nous libérez de toute responsabilité et réclamation de perte résultant d’une erreur que vous ne nous mentionnez pas dans les 120 jours suivant l’occurrence de l’erreur. Si vous ne nous en informez pas pendant cette période, nous n’aurons pas à corriger l’erreur.
- CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ TOUS LES PRODUITS ET SERVICES DISPONIBLES VIA NOS SERVICES, Y COMPRIS LES CRÉDITS ZOOSK ET BIENS VIRTUELS, SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET ZOOSK, EN SON NOM ET POUR LE COMPTE DE SES CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS, REJETTE TOUTE REPRÉSENTATION ET GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES TACITES DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONFORMITÉ À UNE FIN DÉTERMINÉE OU DE NON-VIOLATION. NOUS NE POUVONS PAS GARANTIR ET NE PROMETTONS AUCUN RÉSULTAT SPÉCIFIQUE DÉCOULANT DE L’UTILISATION DES PRODUITS OU SERVICES. NOUS NE PRÉTENDONS ET NE GARANTISSONS PAS QUE LES PRODUITS, SERVICES OU PARTIE DE CEUX-CI SONT EXACTS, COMPLETS, FIABLES, À JOUR OU EXEMPTS D’ERREUR OU QUE LES PRODUITS OU SERVICES TÉLÉCHARGÉS VIA NOS SERVICES SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D’AUTRES ÉLÉMENTS NOCIFS. AINSI, VOUS DEVEZ FAIRE PREUVE DE PRUDENCE LORS DE L’UTILISATION ET DU TÉLÉCHARGEMENT DE TELS CONTENUS OU MATÉRIELS ET UTILISER UN LOGICIEL PROFESSIONNEL POUR DÉTECTER ET ÉLIMINER LES VIRUS. La référence à des produits, services, processus ou d’autres informations, par le biais du nom commercial, de la marque déposée, du fabriquant, fournisseur ou autre ne constitue et n’implique pas notre approbation, sponsoring ou recommandation, ou toute affiliation.
- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS ZOOSK OU SES DIRECTEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, OU CONCÉDANTS DE LICENCE ET FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PARTIE POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, CONSÉCUTIF, EXEMPLAIRE, FORTUIT, SPÉCIAL OU PUNITIF, Y COMPRIS POUR TOUTE PERTE DE PROFITS OU DE DONNÉES RÉSULTANT DE VOTRE ACHAT OU UTILISATION DE BIENS VIRTUELS OU DE CRÉDITS ZOOSK, OU TOUT AUTRE PRODUIT OU SERVICE, Y COMPRIS LES BIENS VIRTUELS, MÊME SI ZOOSK EST AU FAIT OU A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILITÉ CUMULATIVE TOTALE DE ZOOSK ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET FOURNISSEURS À L’ÉGARD DU PRÉSENT ACCORD, VIA CONTRAT OU ACTE DÉLICTUEL OU AUTRE, NE DEVRA PAS DÉPASSER LES SOMMES PAYÉES PAR VOUS POUR LES PRODUITS OU SERVICES ET NE DOIT EN AUCUN CAS DÉPASSER 100 $. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LES LIMITATIONS DE GARANTIES TACITES OU L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES. SI VOUS ÊTES SOUMIS(E) À CES LOIS, CERTAINES OU TOUTES LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS, ET VOUS POURRIEZ DISPOSER DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES.
- INDEMNITÉ Vous acceptez d’indemniser et exempter Zoosk, ses filiales et affiliés, et chacun des directeurs, cadres, responsables, agents, contractuels, partenaires et employés de tout dommage, perte, responsabilité, réclamation, coût, dépense ou demande, y compris des frais d’avocat raisonnables, dus à ou résultant de votre achat ou utilisation des Biens virtuels ou des crédits Zoosk, ou d’autres produits ou services disponibles via les Services, de toute résiliation ou suspension de votre compte ou droit d’utiliser les Biens virtuels ou crédits Zoosk ou de toute violation des présentes Conditions d’utilisation des DBV, ses Conditions d’utilisation de Zoosk, de toute loi ou droit de tout tiers.
- DIVERS Les présentes Conditions d’utilisation des DBV constituent l’ensemble de l’accord entre Zoosk et vous à l’égard du sujet ci-établi, et remplacent tout accord antérieur et contemporain y étant lié. Si une quelconque disposition des présentes Conditions d’utilisation des DBV est considérée comme illégale, nulle, non valide ou inexécutable, celle-ci sera modifiée afin de respecter au mieux les objectifs de la disposition conformément à la loi applicable et les autres dispositions restent pleinement en vigueur. L’incapacité pour Zoosk d’exercer ou d’appliquer tout droit ou toute disposition des présentes Conditions d’utilisation des DBV ne doit pas faire office de dispense d’un tel droit ou d’une telle disposition. En dehors de toute entité dont Zoosk détient un intérêt d’au moins 50 %, les présentes Conditions d’utilisation des DBV n’ont aucun bénéficiaire tiers, et aucun tiers n’étant pas partie du présent accord n’a le droit d’appliquer toute condition des Conditions d’utilisation des DBV. En cas de conflit entre les présentes Conditions d’utilisation des DBV et les Conditions d’utilisation de Zoosk à l’égard des conditions des crédits Zoosk ou de tout Bien virtuel, les Conditions d’utilisation des DBV doivent prévaloir.
- LANGUE DE L’ACCORD La langue des Conditions d’utilisation des DBV est l’anglais. Si Zoosk vous propose une traduction de la version anglaise des Conditions d’utilisation des DBV, vous convenez que la traduction ne vous est fournie qu’à titre de commodité et que la version en langue anglaise des Conditions d’utilisation des DBV régit votre relation avec Zoosk. En cas de contradiction entre la version en anglais des Conditions d’utilisation des DBV et la traduction, la version en anglais prévaut.